La réalité des familles d'aujourd'hui et le fait que bon nombre de parents vivront plus d'une relation de couple au cours de leur vie n'est pas sans répercussion chez les enfants. En effet, ils côtoieront plusieurs figures parentales pendant leur enfance.
Dans ma pratique en droit de la famille, je constate une recrudescence de parents désireux de faire adopter leurs enfants par leur nouveau conjoint. Bien que ce soit possible, la demande d'adoption doit répondre à certaines conditions dont notamment:
- être majeur
- être marié, uni civilement ou faire vie commune depuis au moins trois (3) ans avec la mère ou le père de l'enfant visé par l'adoption
- obtenir la signature d'un consentement spécial à l'adoption par les parents figurant sur l'extrait de naissance de l'enfant
- avoir obtenu le consentement de l'enfant visé par l'adoption lorsqu'il est âgé de 10 ans et plus.
Ainsi, 30 jours après la signature du consentement spécial à l'adoption, le parent et son conjoint présenteront une requête en vue d'obtenir une ordonnance de placement de l'enfant sous leur responsabilité. Cette ordonnance sera d'une durée de trois à six mois, dépendant de la situation. Après l'écoulement dudit délai, la requête en adoption sera présentée à un juge qui procèdera à l'enquête et rendra une décision.
Outre les conditions de base préalablement énoncées, le juge doit, avant de se prononcer sur une demande en adoption, s'assurer que la décision qu'il rendra le sera dans le meilleur intérêt de l'enfant et le respect de ses droits. Pour ce faire, une personne d'un centre jeunesse évaluera si l'enfant s'est adapté à sa famille adoptive en rencontrant le parent, le conjoint et l'enfant et produira un rapport adressé au juge saisi de l'affaire.
Même dans le cas où l'enfant s'est adapté au conjoint de la mère ou de la conjointe du père et qu'il consent à son adoption, le juge pourrait refuser l'adoption s'il conclut qu'il n'en va pas de l'intérêt de l'enfant, entre autres, si la personne qui désire adopter l'enfant a failli à ses propres responsabilités parentales face à d'autres enfants issus d'une union antérieure ou si la preuve tend à démontrer qu'advenant une rupture du conjoint d'avec la mère celui-ci abandonnerait l'enfant.
Les juges sont sensibles aux besoins des enfants et à l'écoute du souhait des parents, mais ce n'est pas à n'importe quel prix que les tribunaux accorderont les demandes d'adoption par leur conjoint.