Tout d’abord, il s’agit d’une question qui aura nécessairement des conséquences sur le salarié qui s’interroge, car tout salarié a droit à un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique.

En ce qui concerne un salarié qui travaille pour un employeur au Québec et qui n’est pas exclu partiellement ou totalement de son application, la Loi sur les normes du travail (L.R.Q., chapitre N-1.1) définit les critères pour qu’une conduite soit considérée comme du harcèlement psychologique.

  1. La conduite doit être vexatoire;
  2. La conduite se manifestera par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés c’est-à-dire qui se manifestent à plusieurs reprises ou une seule conduite grave qui produit un effet nocif pour le salarié;
  3. Les comportements, les paroles, les actes et les gestes doivent être hostiles ou non désirés, et ce, même si ce n’est pas exprimé verbalement ;
  4. La conduite doit porter atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié;
  5. La conduite doit entraîner pour le salarié un milieu de travail néfaste.

Plusieurs conduites peuvent être considérées comme du harcèlement psychologique. La conduite pourra être abusive ou humiliante et les comportements, les paroles, les actes et les gestes agressifs ou menaçants. Les manifestations pourront prendre diverses formes : des taquineries qui perdurent ou se répètent, des remarques désagréables, un manque de respect, du mépris ou de la discrimination. Le salarié pourra être ridiculisé, humilié, subir des menaces, de l’intimidation ou de l’isolement.

Par ailleurs, la conduite sera analysée en gardant à l’esprit la perception d’une personne raisonnable placée dans la même situation. Elle devra impliquer, par exemple, un autre salarié, un supérieur ou un tiers.

Comme la Loi sur les normes du travail protège le droit des salariés à avoir un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique, elle oblige aussi l’employeur à prendre les moyens raisonnables pour prévenir le harcèlement psychologique et pour les situations de harcèlement psychologique qui lui sont dénoncées, à prendre les moyens nécessaires pour faire cesser une telle conduite.

Pour un salarié victime de harcèlement psychologique les conséquences pourront être nombreuses, autant dans son milieu de travail que dans sa vie personnelle. À cet effet, il sera essentiel que ce dernier prenne les moyens pour régler la situation ou la dénoncer.

Une consultation auprès d’un avocat pourra permettre d’analyser les comportements, les paroles, les actes et les gestes subis et ainsi évaluer les démarches qui doivent être entreprises.